Informations légales
Siège social
Andre JAQC
80, rue Johannes KEPLER
Technopôle Brest Iroise
29200 BREST
Contact :
Téléphone : 02 98 33 60 75
Fax : 02 98 43 46 20
Email : andrejacq@wanadoo.fr
Immatriculation
André Jacq
Représentant légal
Immatriculation au Registre du commerce et des sociétés de BREST sous le numéro : 501 485 080
Code NAF : 8559 A
SARL au capital de : 20 000 €
Numéro de TVA intracommunautaire
Numéro d'identification TVA :
Hébergement
1&1 Internet SARL
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex
Cookies
L'utilisateur est informé que, lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d'identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. Le paramétrage du logiciel de navigation permet d'informer de la présence de cookie et éventuellement de la refuser de la manière décrite à l'adresse suivante : http://www.cnil.fr
CNIL
Ce site a fait l'objet d'un enregistrement auprès de la CNIL le JJ/MM/AAAA sous le numéro : En attente d'enregistrement
Respect de la vie privée et des données personnelles
Les données sont collectées dans le but exclusif d'établir une relation commerciale et professionnelle avec les clients. Les données à caractère personnel sont conservées par Amaxteo pendant une période raisonnable.
Si la personne ne fournit pas toutes les informations demandées de manière obligatoire dans les formulaires du site (*Champs obligatoires), il ne peut valider le formulaire et ne peut donc pas rentrer en contact avec Amaxteo.
Conformément à la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004, la collecte, l'enregistrement et la conservation automatisés d'informations nominatives s'effectuent sur ce site Internet dans le cadre de la déclaration d'un traitement d'informations personnelles effectuée auprès de la commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL).
Le droit d'accès et de rectification prévu à l'article 34 et suivants de la loi précitée s'exerce par courrier à l'adresse : Amaxteo - 13 avenue Joseph Paxton - 77164 FERRIERES-EN-BRIE.
Droits de reproduction
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu'il soit est formellement interdite, sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
Publications - Actualités
Les documents diffusés en version électronique sur ce site peuvent avoir fait l'objet de mise à jour entre le moment où vous les avez téléchargés et celui où vous en prenez connaissance. En conséquence, nous vous recommandons d'en vérifier la validité
Le format Adobe PDF (Portable Document Format) est le standard de facto pour la diffusion électronique de documents dans le monde entier.
Le format PDF® est un format de fichier universel qui permet de conserver les polices, la mise en page, les couleurs et les graphiques des documents d'origine, quel qu'en soit le type et quelle que soit la plate-forme (Mac, PC, ...) et les applications utilisées pour les créer. Les fichiers PDF sont peu volumineux et peuvent être visualisés, consultés et imprimés en conservant leur aspect original à l'aide du logiciel gratuit (Site Internet : www.adobe.fr).
Comment lire un document au format PDF ?
Vous devez télécharger et installer sur votre ordinateur "Acrobat Reader". Ce logiciel est gratuit et vous le trouverez sur le site Internet (son éditeur). Allez sur la page de téléchargement : www.adobe.fr
Comment lire les vidéos ?
Les photographies utilisées dans ce site font l'objet de droits réservés. Elles ne peuvent pas être utilisées ou dupliquées sans l'autorisation écrite de Amaxteo.
Avis relatif à la sécurité
Afin d'assurer sa sécurité et de garantir son accès à tous, ce site internet emploie des logiciels pour contrôler les flux sur el site, pour identifier les tentatives non autorisées de connexion ou de changement de l'information, ou toute autre initiative pouvant causer d'autres dommages. Les tentatives non autorisées de chargement d'information, d'altération des informations, visant à causer un dommage et d'une manière générale toute atteinte à la disponibilité et l'intégrité de ce site sont strictement interdites et seront sanctionnées par le Code Pénal. Ainsi l'article 323-1 du Code Pénal prévoit que le fait d'accéder ou de se maintenir frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données (c'est le cas d'un site Internet) est puni de deux ans d'emprisonnement et de 30.000 Euros d'amende. L'article 323-3 du même code prévoit que le fait d'introduire frauduleusement des données dans un système de traitement automatisé ou de supprimer ou de mofidier frauduleusement les données qu'il contient est puni de cinq ans d'emprisonnement et de 75.000 Euros d'amende.